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Glossaire Lisibilité

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C

Chambre Particulière
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

Prestation proposée par les établissements de santé, permettant à un patient hospitalisé d'être hébergé dans une chambre individuelle. La chambre individuelle n'est presque jamais remboursée par l'assurance maladie obligatoire, car le patient peut demander à être hébergé en chambre commune (sauf lorsque la prescription médicale impose l'isolement dans un établissement psychiatrique ou de soins de suite). Son coût varie selon les établissements. Il peut être remboursé par l'assurance maladie complémentaire. (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
Chirurgie Ambulatoire
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

Chirurgie réalisée sans hospitalisation dans un établissement de santé ou en cabinet médical, le patient arrivant et repartant le jour même. Synonyme : chirurgie de jour. (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
complémentaire santé
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

Organisme de protection complémentaire assurant la prise en charge, à titre individuel ou collectif, pour une personne ou sa famille, de tout ou partie des frais de santé, en complément ou en supplément des prestations de l'assurance maladie obligatoire. Il existe trois types d'organismes d'assurance maladie complémentaire : ? les institutions de prévoyance : organismes à but non lucratif régis par le code de la Sécurité sociale, gérés à parité entre les représentants des employeurs et des salariés, destinés à couvrir les salariés et anciens salariés dans le cadre de la branche professionnelle ou de l'entreprise, ? les mutuelles : organismes à but non lucratif, régis par le code de la Mutualité, dans lesquels les adhérents participent directement ou par l'intermédiaire de leurs représentants élus au fonctionnement et aux décisions de la mutuelle, ? les sociétés d'assurance : organismes régis par le code des Assurances, qui peuvent être soit des sociétés anonymes, soit des sociétés d'assurance mutuelle. Source : Glossaire de l'assurance complémentaire santé - UNOCAM (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
Consultation Médicale
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

Examen d'un patient par un médecin généraliste ou spécialiste, généralement effectué dans un cabinet médical. (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
Contrat collectif
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

Contrat d?assurance maladie complémentaire à adhésion obligatoire ou facultative souscrit par un employeur au bénéfice de ses salariés et généralement de leurs ayants droit (ou par une personne morale, par exemple une association, au bénéfice de ses membres). Synonyme : contrat groupe (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
Contrat « responsable et solidaire »
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

La très grande majorité des complémentaires santé sont « responsables et solidaires ». Cette caractéristique vous sera toujours indiquée. La loi qualifie une complémentaire santé de « solidaire » lorsque l'organisme ne fixe pas les cotisations en fonction de l'état de santé des individus couverts, et, pour les adhésions ou souscriptions individuelles, ne recueille aucune information médicale. La loi qualifie une complémentaire santé de « responsable » lorsqu'elle encourage le respect du parcours de soins coordonnés (le parcours de soins coordonnés repose sur le choix d'un médecin traitant que l'assuré social désigne auprès de sa caisse d'assurance maladie). Les complémentaires santé « responsables » remboursent au minimum : ? 30 % du tarif des consultations du médecin traitant (ou du médecin vers lequel il vous a orienté) dans le cadre du parcours de soins coordonnés, ? 30 % du tarif des médicaments remboursables à 65 % par l?assurance maladie obligatoire (vignettes blanches), ? 35 % du tarif des examens de biologie médicale prescrits par le médecin traitant (ou le médecin vers lequel il vous a orienté), ? le ticket modérateur d'au moins deux prestations de prévention fixées par la réglementation. En revanche, elles ne remboursent pas : ? les dépassements et majorations liés au non respect du parcours de soins, ? la participation forfaitaire de 1? applicable aux consultations et à certains examens médicaux, ? les franchises applicables sur les médicaments, les actes paramédicaux et les frais de transport (exemple : 0,50 ? par boite de médicament). Source : Glossaire de l'assurance complémentaire santé - UNOCAM (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
Conventionné avec un organisme d'assurance maladie complémentaire
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

Les organismes d'assurance maladie complémentaire peuvent passer des accords avec certains professionnels ou établissements de santé en vue de permettre à leurs assurés de bénéficier de certains services ou avantages : tiers-payant, prix négociés... Synonymes : réseau de professionnels ou d'établissements, accord passé avec les professionnels ou les établissements (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
Cotisation
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

Montant dû par l'assuré en contrepartie du bénéfice des garanties et des éventuels services associés proposés par l'organisme d'assurance maladie complémentaire : c'est le prix de la couverture complémentaire santé. (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
Couverture maladie universelle complémentaire
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

La couverture maladie universelle complémentaire donne droit à une assurance maladie complémentaire gratuite. Celle-ci permet d'accéder aux soins de ville ou hospitaliers, dans le cadre du parcours de soins, sans dépense à leur charge et sans avance de frais. (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM
Cure thermale
[ Publié le 27 septembre 2011 ]

Séjour dans un centre thermal afin de traiter certaines affections. Les cures thermales sont remboursées par l'assurance maladie obligatoire sous certaines conditions. Elles doivent notamment être prescrites par un médecin. (Source : UNOCAM ©)

Source :  UNOCAM